Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE NATURE
MINOTERIE BELLOT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98744647
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2008

Présentation de la marque LA BELLE NATURE

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE BELLOT domicilié(e) Geoffret, 79400 ST MAIXENT L'ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE BELLOT - France.

La marque LA BELLE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE NATURE est expirée depuis le 31 juillet 2008.

MINOTERIE BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : MITRONNETTE , ALLIAGE , THERMIELINE , LE PAIN BIO DE VENDEE , La semaine de la farine , THERMIE , MARIANNE , THERMIESEC , LA BELLE BIO , MITRONNETTE


MINOTERIE BELLOT (Société anonyme) - Geoffret, 79400 ST MAIXENT L'ECOLE - France


MINOTERIE BELLOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Farines et préparation à base de céréales, pains, pâtisseries, viennoiseries, confiseries ; café, cacao, chocolat, sucre, riz, céréales, miel ; poudre pour faire lever, levain ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; glaces comestibles Viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuse et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autre préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.